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Gasville-Oisème

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Site officiel de la Commune

Urbanisme

1ère Modification du Plan Local d’Urbanisme : Approuvée le 25 Février 2026

Approbation 1ère Modification du PLU

 

REGLEMENT PLU REGLEMENT PLU
PLAN ZONAGE GASVILLE ET OISEME PLAN ZONAGE GASVILLE ET OISEME
DEL 26-02.01 – Approbation 1ère Modif PLU DEL 26-02.01 – Approbation 1ère Modif PLU
DEL 26-02.03 – Instauration du DPU – Droit de Préemption Urbain DEL 26-02.03 – Instauration du DPU – Droit de Préemption Urbain
Approbation 1ère Modification du PLU Approbation 1ère Modification du PLU
Règlement 1ère Modification : approuvé le 25 Fev 2026 Règlement 1ère Modification : approuvé le 25 Fev 2026
4 2 zonage 1MOD 4 2 zonage 1MOD
4 3 zonage 1MOD 4 3 zonage 1MOD

 

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Vues aériennes aimablement prêtées par Patrick Perrier & Fred Geiger

Oisème

Gasville 

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